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Décret du 11 janvier 2012

portant nomination d'un directeur d'administration centrale - M. Monnereau (Richard)

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Changement de directeur des sports

Résumé. Le décret remplace Bertrand Jarrige par Richard Monnereau au poste de directeur des sports.

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des sports,

Vu l'article 13 de la Constitution ;

Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 (Protection et obligations des fonctionnaires) modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires ;

Vu la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat ;

Vu le décret n° 85-779 du 24 juillet 1985 portant application de l'article 25 (Nominations aux emplois supérieurs dans la fonction publique) de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 fixant les emplois supérieurs pour lesquels la nomination est laissée à la décision du Gouvernement ;

Vu le décret n° 2005-1795 du 30 décembre 2005 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère chargé de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

Vu le décret n° 2010-1457 du 25 novembre 2010 relatif aux attributions du ministre des sports ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

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Démission d'un directeur des sports

Résumé. Un directeur des sports, M. Bertrand Jarrige, a demandé à quitter son poste.

Il est mis fin, à sa demande, aux fonctions de directeur des sports de M. Bertrand Jarrige.

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Nomination du directeur des sports

Résumé. Richard Monnereau est nommé directeur des sports, remplaçant Bertrand Jarrige.

M. Richard Monnereau est nommé directeur des sports.

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Application du décret sur les sports

Résumé. Le Premier ministre et le ministre des sports doivent appliquer ce décret.

Le Premier ministre et le ministre des sports sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 janvier 2012.

Nicolas Sarkozy

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

François Fillon

Le ministre des sports,

David Douillet

Décret du 11 janvier 2012
Article 1
Article 2
Article 3