JORF n°10 du 12 janvier 1995

Tribunal de grande instance de Metz

Premier vice-président du premier grade, second groupe: M. François Staechele, conseiller à la cour d'appel de Metz (poste créé).
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Metz: M. Christian Staerk,
greffier en chef (poste créé).
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sarrebourg: M. Christian Seyler, greffier en chef, en remplacement de M. Etienne, nommé juge du livre foncier au tribunal d'instance de Forbach.
Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Saint-Avold: M. François Hube, greffier en chef, en remplacement de M. Berger, nommé juge du livre foncier au tribunal d'instance de Metz.


Historique des versions

Version 1

Tribunal de grande instance de Metz

Premier vice-président du premier grade, second groupe: M. François Staechele, conseiller à la cour d'appel de Metz (poste créé).

Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Metz: M. Christian Staerk,

greffier en chef (poste créé).

Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Sarrebourg: M. Christian Seyler, greffier en chef, en remplacement de M. Etienne, nommé juge du livre foncier au tribunal d'instance de Forbach.

Juge du livre foncier au tribunal d'instance de Saint-Avold: M. François Hube, greffier en chef, en remplacement de M. Berger, nommé juge du livre foncier au tribunal d'instance de Metz.