JORF n°0060 du 11 mars 2016

Décret du 10 mars 2016

Le Président de la République,

Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,

Vu la Constitution, notamment son article 13 ;

Le conseil des ministres entendu,

Décrète :

A. - ARMÉE DE TERRE

Article 1

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Pour prendre rang du 1er avril 2016

A M. le général de division Autran (Francis, Roger, Adrien), nommé directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

Article 2

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2016

M. le général de brigade Poncelin de Raucourt (Gaëtan, Marie, Joseph).

Article 3

Est promu dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2016

M. le général de brigade Martin (Arnaud, Marie, Etienne).

B. - ARMÉE DE L'AIR

Article 4

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2016

M. le colonel du corps des officiers de l'air Dapsens (Thierry, Jean, Alfred).

C. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Article 5

Est promu dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er mai 2016

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Berville (Marc, Pierre, André), nommé secrétaire général du Conseil général de l'armement à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er mai 2019.

D. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Article 6

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mai 2016

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Mercier (Bernard, François, Ghislain).

Article 7

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 mars 2016.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian