Section précédente

Section parente

Section suivante

Décret du 10 mars 2016

portant élévation et affectation, promotion et affectation, promotion dans la 1re section et la 2e section, nomination dans la 1re section, nomination au titre du congé du personnel navigant d'officiers généraux

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotions et nominations dans les armées

Résumé. Le décret du 10 mars 2016 organise les promotions et nominations de grades supérieurs dans l'armée de terre, l'armée de l'air et le service du commissariat des armées.

Le Président de la République,
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre de la défense,
Vu la Constitution, notamment son article 13 ;
Le conseil des ministres entendu,
Décrète :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Décret sur l'armée de terre

Résumé. Le décret du 10 mars 2016 concerne l'armée de terre.

A. - ARMÉE DE TERRE

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Attribution du grade de général de corps d'armée

Résumé. Un décret du 10 mars 2016 précise que le grade de général de corps d'armée est attribué dans la première section des officiers généraux de l'armée de terre.

Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un général pour le maintien des matériels terrestres

Résumé. Un général est nommé pour diriger une structure importante de l'armée de terre.

Pour prendre rang du 1er avril 2016

A M. le général de division Autran (Francis, Roger, Adrien), nommé directeur central de la structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres.

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un général de division

Résumé. Un général de division est promu et maintenu dans ses fonctions.

Est promu dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans ses fonctions :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un général de brigade à division

Résumé. Un général de brigade est promu au grade de général de division, avec effet à partir du 1er avril 2016.

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2016

M. le général de brigade Poncelin de Raucourt (Gaëtan, Marie, Joseph).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un officier dans l'armée de terre

Résumé. Un général de brigade est promu au grade de général de division dans l'armée de terre, avec effet à partir du 1er avril 2016.

Est promu dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un général dans l'armée de l'air

Résumé. Un général de brigade est promu au grade de général de division dans l'armée de l'air, avec effet à partir du 1er avril 2016.

Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er avril 2016

M. le général de brigade Martin (Arnaud, Marie, Etienne).

B. - ARMÉE DE L'AIR

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un général dans l'armée de l'air

Résumé. Un général de brigade de l'armée de l'air est nommé au grade supérieur pour un congé spécial.

Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un colonel à général dans l'armée de l'air

Résumé. Un colonel de l'armée de l'air est promu au grade de général de brigade aérienne à partir du 1er avril 2016.

Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er avril 2016

M. le colonel du corps des officiers de l'air Dapsens (Thierry, Jean, Alfred).

C. - DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un colonel à général de brigade aérienne

Résumé. Un colonel est promu au grade de général de brigade aérienne dans le corps des ingénieurs de l'armement.

Est promu dans la 1re section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un ingénieur de l'armement

Résumé. Un ingénieur de l'armement est promu au grade supérieur et nommé secrétaire général.

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er mai 2016

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Berville (Marc, Pierre, André), nommé secrétaire général du Conseil général de l'armement à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er mai 2019.

D. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un officier général

Résumé. Un officier est nommé dans la première section des officiers généraux du service du commissariat des armées, tout en conservant ses fonctions.

Est nommé dans la 1re section des officiers généraux du service du commissariat des armées, avec maintien dans ses fonctions :

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un commissaire des armées

Résumé. Un commissaire des armées est promu au grade de commissaire général de 2e classe, avec effet à partir du 1er mai 2016.

Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mai 2016

M. le commissaire en chef de 1re classe du corps des commissaires des armées Mercier (Bernard, François, Ghislain).

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Responsabilité de l'application du décret

Résumé. Le Premier ministre et le ministre de la défense doivent appliquer ce décret.

Le Premier ministre et le ministre de la défense sont responsables, chacun en ce qui le concerne, de l'application du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 10 mars 2016.

François Hollande

Par le Président de la République :

Le Premier ministre,

Manuel Valls

Le ministre de la défense,

Jean-Yves Le Drian

Décret du 10 mars 2016
Article 1
Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7