Décret du 10 mars 2016

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er mai 2016

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Berville (Marc, Pierre, André), nommé secrétaire général du Conseil général de l'armement à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er mai 2019.

D. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Promotion d'un ingénieur de l'armement

Résumé. Un ingénieur de l'armement est promu au grade supérieur et nommé secrétaire général.

Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er mai 2016

M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Berville (Marc, Pierre, André), nommé secrétaire général du Conseil général de l'armement à la même date. Il sera admis dans la 2e section des officiers généraux du corps des ingénieurs de l'armement le 1er mai 2019.

D. - SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES

Historique des versions

Source : Légifrance