Décret du 10 avril 1991

Article 5

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Article 5

Pour toute plantation réalisée après la publication du présent décret, les deux seuls modes de conduite autorisés sont :

La conduite dite "en hautes tiges" selon les usages locaux, avec une densité de plantation comprise entre 80 et 130 arbres par hectare ;

La conduite dite "en basses tiges" avec une densité de plantation comprise entre 450 et 750 arbres par hectare.

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Créé le 13 avril 1991 · Abrogé le 2 novembre 2009

Pour toute plantation réalisée après la publication du présent décret, les deux seuls modes de conduite autorisés sont :

La conduite dite "en hautes tiges" selon les usages locaux, avec une densité de plantation comprise entre 80 et 130 arbres par hectare ;

La conduite dite "en basses tiges" avec une densité de plantation comprise entre 450 et 750 arbres par hectare.

Historique des versions

En vigueur du samedi 13 avril 1991 au dimanche 1 novembre 2009

Source : Légifrance