JORF n°178 du 3 août 1994

Art. 2. - L'article 9 du décret du 28 avril 1993 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<< Art. 9. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise Cachin,
directeur des musées de France, et de M. Jean-Pierre Cuzin, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à Mme Nicole Pot, à MM. Michel Barthet et Laurent Setton, administrateurs civils, à Mme Gaïta Leboissetier, agent contractuel, à Mme Véronique Py,
administrateur civil, à Mmes France Dijoud et Nathalie Volle, conservateurs en chef du patrimoine, à Mme Isabelle Le Masnes de Charmont, conservateur des bibliothèques, à M. Jean-Pierre Mohen, conservateur général du patrimoine, et à M. Guy Cogeval, conservateur du patrimoine. >>


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Version 1

Art. 2. - L'article 9 du décret du 28 avril 1993 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:

<< Art. 9. - En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Françoise Cachin,

directeur des musées de France, et de M. Jean-Pierre Cuzin, délégation est donnée, dans les mêmes conditions et dans la limite de leurs attributions, à Mme Nicole Pot, à MM. Michel Barthet et Laurent Setton, administrateurs civils, à Mme Gaïta Leboissetier, agent contractuel, à Mme Véronique Py,

administrateur civil, à Mmes France Dijoud et Nathalie Volle, conservateurs en chef du patrimoine, à Mme Isabelle Le Masnes de Charmont, conservateur des bibliothèques, à M. Jean-Pierre Mohen, conservateur général du patrimoine, et à M. Guy Cogeval, conservateur du patrimoine. >>