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Décision n°2026-LY-06 du 9 janvier 2026

L'ARCOM Lyon,

Vu la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment ses articles 27, 28, 28-1 et 29-3 ;

Vu le décret n° 2024-425 du 10 mai 2024 relatif aux comités techniques prévus à l'article 29-3 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication ;

Vu la décision n° 2025-LY-44 du 7 novembre 2025 portant reconduction de l'autorisation délivrée à la SAS ISA pour l'exploitation d'un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio ISA ;

Constatant des erreurs matérielles dans la décision susvisée ;

Après en avoir délibéré,

Décide :

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'un terme dans une décision

Résumé. Un mot est corrigé pour être écrit en majuscules dans une décision juridique.

Dans la décision n° 2025-LY-44 du 7 novembre, le mot : « Isa » est remplacé par : « ISA ».

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Article 2

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'un visa dans une décision administrative

Résumé. Un changement de visa dans une décision administrative concernant la reconduction d'autorisations pour cinq ans sans appel à candidatures.

Le 10e visa de la décision n° 2025-LY-44 du 7 novembre 2025 est remplacé par le visa suivant :
« Vu la décision n° 2025-LY-10 du 23 mai 2025 de l'ARCOM Lyon relative à la possibilité de reconduire pour cinq ans hors appel aux candidatures des autorisations délivrées dans le ressort de l'ARCOM Lyon ».

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Article 3

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des paramètres techniques de Radio ISA

Résumé. La décision modifie les paramètres techniques d'une station de radio, Radio ISA, située à Morestel.

L'annexe II de la décision n° 2025-LY-44 du 7 novembre 2025 est annulée et remplacée par l'annexe suivante :

« ANNEXE II (*)

Nom du service : Radio ISA.
Zone d'implantation de l'émetteur : Morestel.
Fréquence : 94,7 MHz.
Adresse du site : lieudit Saint-Romain, Montagnieu (01).
Altitude du site (NGF) : 390 mètres.
Hauteur d'antenne : 8 mètres/sol.
Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 500 W.
Limitation du rayonnement dans le plan horizontal :

AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)		 AZIMUT (degrés) ATTÉNUATION
(dB) (1)
0 9 90 4 180 0 270 6
10 9 100 3 190 0 280 6
20 8 110 3 200 1 290 7
30 8 120 2 210 1 300 7
40 7 130 1 220 2 310 8
50 7 140 1 230 3 320 8
60 6 150 0 240 4 330 9
70 6 160 0 250 5 340 9
80 5 170 0 260 5 350 9
(1) Atténuation par rapport à la PAR maximale

(*) Sous réserve d'un aboutissement favorable des procédures de coordination internationale. »

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Article 4

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Notification et publication d'une décision administrative

Résumé. La décision est notifiée à la SAS ISA et sera publiée au Journal officiel.

La présente décision sera notifiée à la SAS ISA et publiée au Journal officiel de la République française.

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Fait à Lyon, le 9 janvier 2026.

Pour l'ARCOM Lyon :

La présidente,

C. Mariller

Décision n°2026-LY-06 du 9 janvier 2026
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