Décision n°2026-CF-04 du 6 juillet 2026

Article 1

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Changement de nom pour un service de médias

Résumé. Le nom du service "RCF Email Limousin" est changé pour "RCF NOTRE DAME en Limousin".

Dans les décisions visées ci-dessus, le nom du service : « RCF Email Limousin » est remplacé par : « RCF NOTRE DAME en Limousin ».

Historique des versions

Dans les décisions visées ci-dessus, le nom du service : « RCF Email Limousin » est remplacé par : « RCF NOTRE DAME en Limousin ».