Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d’utilisation d’une fréquence par le groupe Le Petit Théâtre
Résumé Le Petit Théâtre peut utiliser une fréquence afin d’émettre un service radio temporaire nommé Pélu'Zic en modulation de fréquence.
Mots-clés : Radio Frequence autorisée Association culturelle Service temporaire
L'association Le Petit Théâtre est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention conclue avec l'ARCOM Lyon et dans le respect des conditions fixées à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio temporaire par voie hertzienne terrestre dénommé Pélu'Zic en modulation de fréquence.
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