Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation radio temporaire – Septembre 2025
Résumé Une permission est donnée pour diffuser une radio entre le 4 et le 8 sept. 2025 ; si elle ne démarre pas dans le mois suivant, elle peut être annulée.
Mots-clés : Autorisation Radio Caducité
Cette autorisation est délivrée à compter du 4 septembre 2025 jusqu'au 8 septembre 2025. L'ARCOM pourra prononcer la caducité de la présente autorisation si l'exploitation effective n'a pas débuté un mois après la date d'entrée en vigueur de l'autorisation.
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