Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Remplacement des caractéristiques techniques d'émission
Résumé. Les nouvelles règles d’émission indiquées dans l’annexe remplacent les anciennes pour ce site.
Les caractéristiques techniques d'émission figurant à l'annexe de la présente décision remplacent, pour le site concerné, les caractéristiques techniques figurant en annexe I de la décision n° 2024-149 du 28 février 2024.