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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Résumé. 'Le programme "La 1ere" diffuse différemment maintenant ; un nouveau plan technique remplace l’ancien.
Les caractéristiques techniques de diffusion du programme Saint-Pierre et Miquelon La 1ère à Saint-Pierre autorisée par la décision n° 93-905 du 6 juillet 1993 susvisée, définies à la ligne 2 du tableau de l'annexe de la même décision, sont remplacées par les caractéristiques techniques fixées par l'annexe II de la présente décision.