Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation de l'autorisation pour la zone du Mans
Résumé L'autorisation pour la zone du Mans est prolongée de cinq ans à partir du 9 août 2028.
L'article 1er de la décision n° 2023-394 du 15 mars 2023 est annulé et remplacé par l'article 1er ainsi rédigé :
« Art. 1. - L'autorisation accordée par la décision n° 2013-603 du 24 juillet 2013, reconduite par les décisions n° 2018-CA-02 du 11 janvier 2018 et n° 2023-CA-01 du 24 janvier 2023, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 9 août 2028 dans la zone du Mans. »
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