Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Renouvellement de l'autorisation de la SA Vortex
Résumé L'autorisation de la société Vortex est prolongée de cinq ans.
L'autorisation délivrée à la SA Vortex par décision n° 2010-239 du 23 mars 2010 étendue par la décision n° 2011-1223 du 15 novembre 2011 dans les zones mentionnées en annexe est déclarée à nouveau reconductible pour une durée de cinq ans, hors appel aux candidatures.
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