Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Coordination des concertations pour les projets CARBON, H2V-FOS et GRAVITHY
Résumé La CNDP veut que les projets CARBON, H2V-FOS et GRAVITHY travaillent ensemble et incluent tout le monde dans les réunions.
La CNDP approuve les modalités de coordination entre les concertations relatives aux projets CARBON, H2V-FOS et GRAVITHY proposées par les garants. Il est souhaitable que les réunions thématiques consacrées à la biodiversité, à la formation, au logement et à la circulation routière organisées dans le cadre de la concertation relative au projet CARBON soient organisées avec la participation des maîtres d'ouvrage des projets H2V-FOS et GRAVITHY et des collectivités concernées.
1 version