Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation d'utilisation des ressources radioélectriques pour KTO
Résumé KTO peut diffuser sa radio numérique en utilisant des ondes radio dans la zone M2.
L'association KTO est autorisée à utiliser les ressources radioélectriques qui composent la couche métropolitaine dénommée M2 pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie D par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé KTO Radio conformément à la convention susvisée.
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