Article 1
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Prorogation de l'autorisation pour la zone du Mans
Résumé Une autorisation est prolongée de cinq ans à partir du 3 décembre 2023 pour la zone du Mans.
L'autorisation accordée par la décision n° 2008-1141 du 25 novembre 2008, reconduite par les décisions n° 2013-CA-34 du 5 avril 2013 et n° 2018-CA-07 du 23 avril 2018, modifiée par décision n° 2021-1432 du 15 décembre 2021, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 3 décembre 2023 dans la zone du Mans.
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