Décision n°2023-1258 du 20 décembre 2023

Article 1

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Article 1

La SAM Radio Monte-Carlo est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC.

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Autorisation d'utilisation de fréquences pour la SAM Radio Monte-Carlo

Résumé. Radio Monte-Carlo a le droit d'utiliser certaines fréquences pour sa radio RMC.

La SAM Radio Monte-Carlo est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe, conformément à la convention et aux annexes de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie E par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RMC.

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