Article 14
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Délégation de signature en cas d'absence des directeurs
Résumé Si les patrons sont absents, un autre peut signer les documents importants.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Frédéric BOKOBZA et de Mme Pauline BLASSEL, directeurs généraux adjoints, et de Mme Elisabeth MAUBOUSSIN, directrice juridique, délégation est donnée à M. Christophe COUSIN, directeur des études, de l'économie, et de la prospective, à l'effet de signer tous actes de procédure prévus aux articles 17 à 23 du règlement intérieur du collège.
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