Article 1
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Autorisation de diffusion pour Moselle T.V.
Résumé Moselle T.V. peut diffuser sa télévision en haute définition dans trois villes.
L'article 1er de la décision du 11 mai 2010 visée ci-dessus est remplacé par les dispositions suivantes :
« Art. 1. - La société anonyme d'économie mixte Moselle T.V. est autorisée à utiliser les ressources radioélectriques du réseau R1 de la télévision numérique terrestre énumérées dans la décision n° 2015-418 du 18 novembre 2015 du Conseil supérieur de l'audiovisuel, pour la diffusion en clair par voie hertzienne terrestre, en mode numérique et en haute définition, du service de télévision à vocation locale dénommé Moselle TV dans les zones de Metz, Forbach et Sarrebourg.
« Le service est diffusé dans un format haute définition au sens de l'arrêté du 24 décembre 2001 susvisé. »
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