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Calcul des coûts et revenus des opérateurs mobiles
Les opérateurs mobiles métropolitains calculent leurs coûts et revenus liés à l'exploitation des infrastructures mentionnées à l'article R. 1426-1 du code général des collectivités territoriales (Loyers des opérateurs de téléphonie mobile) selon les modalités définies à l'annexe 1 de la présente décision.