Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Horaires d'autorisation d'émission
Résumé On ne peut émettre que de 15h à 23h, tous les jours.
A l'annexe de la même décision, après les mots : « Puissance apparente rayonnée (PAR max.) : 1 kW », est ajouté un alinéa ainsi rédigé : « Contrainte : cette autorisation d'émettre est valable tous les jours de la semaine de 15 heures à 23 heures ».
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