Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mise à jour des conditions techniques d'utilisation des fréquences
Résumé. Les nouvelles règles d'utilisation des fréquences remplacent les anciennes.
Les conditions techniques d'utilisation des fréquences des annexes XV à XXIII de la présente décision remplacent les conditions techniques d'utilisation des mêmes fréquences prévues à l'annexe de la décision n° 89-293 du 19 décembre 1989 modifiée par la décision n° 95-982 du 30 mai 1995 susvisée.