Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Prorogation d'une autorisation pour une association à Lyon
Résumé. Une décision judiciaire prolonge l'autorisation d'une association pour cinq ans dans la région lyonnaise.
La présente décision sera notifiée à l'association Promosol et publiée au Journal officiel de la République française.