Décision n°2020-372 du 1er avril 2020

Article 1

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Article 1

L'autorisation accordée par la décision n° 2011-806 du 27 septembre 2011 (Autorisation d'utilisation de fréquence radio pour Sol FM), reconduite par la décision n° 2016-LY-72 du 10 mars 2016, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 27 octobre 2021 dans la zone de Lyon.

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Prorogation d'une autorisation administrative à Lyon

Résumé. Une autorisation déjà accordée à Lyon est prolongée pour cinq ans de plus.

L'autorisation accordée par la décision n° 2011-806 du 27 septembre 2011 (Autorisation d'utilisation de fréquence radio pour Sol FM), reconduite par la décision n° 2016-LY-72 du 10 mars 2016, est prorogée pour une durée de cinq ans à compter du 27 octobre 2021 dans la zone de Lyon.

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