Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fin d'autorisation pour Mirabelle TV Nancy
Résumé. La date limite pour l'utilisation des fréquences de Mirabelle TV Nancy est fixée au 10 mai 2020.
Le terme de l'autorisation d'usage de la ressource radioélectrique est fixé au 10 mai 2020.