Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Autorisation d'utilisation de fréquence radio pour Radio Grenouille
La ressource radioélectrique mentionnée en annexe, sur laquelle s'exerce le droit d'usage accordé à l'Association des amis de la compagnie Richard Martin et du théâtre Axel Toursky conformément à la présente décision, est partagée avec d'autres services de communication audiovisuelle.