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Mise en demeure d'une association radio
L'association Radio Val Cenis est mise en demeure d'émettre, dans les conditions prévues dans la décision n° 2011-835 du 27 septembre 2011 (Autorisation d'utilisation de fréquences pour une radio locale) susvisée, dans un délai de quinze jours à compter de la notification de la présente décision, sur la fréquence 106,6 MHz à Termignon.