Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Notification et publication d'une décision administrative
Résumé. La décision précise les modalités de notification et de publication pour la Communauté de communes de l'Oisans.
La présente décision sera notifiée à la Communauté de communes de l'Oisans et publiée au Journal officiel de la République française.