Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Modification des paramètres d'un émetteur TV dans l'Oisans
L'annexe de la décision n° 2011-952 du 13 septembre 2011 (Autorisation de diffusion TV numérique pour la communauté de communes de l'Oisans) susvisée est remplacée par l'annexe suivante :
« Titulaire : la Communauté de communes de l'Oisans.
Zone principale desservie : Vaujany.
Site de diffusion : Vaujany - Le Rochas.
Altitude maximum de l'antenne : 1 307 mètres.
Puissance apparente rayonnée maximum (PAR) : 200 mW.
Contrainte de rayonnement horizontal : ― 10 dB dans le secteur 100°-340°.
Fréquences : sur les mêmes fréquences que celles diffusées depuis le site de La Grave 1 - Bons (lors d'éventuels changements de fréquences de ce site, les équipements mis en œuvre doivent, le cas échéant, être adaptés). »