Décision n°2012-135 du 20 mars 2012

Chapitre III : Programmation sur les antennes de la société chargée de l'audiovisuel extérieur de la France

Les horaires de diffusion des émissions pour le premier tour du scrutin dans les programmes de Radio France Internationale sont les suivants :
― les émissions de petit format sont programmées sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes (le même jour qu'en métropole) à 12 h 10 TU (14 h 10, heure de Paris) ;
― les émissions de grand format sont programmées sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes (le même jour qu'en métropole) à 17 h 10 TU (19 h 10, heure de Paris).
Pour le second tour du scrutin, les horaires de diffusion des émissions sont les suivants :
― les émissions de petit format sont programmées sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes (le même jour qu'en métropole) à 6 h 23 TU (8 h 23, heure de Paris) ;
― les émissions de grand format sont programmées sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes (le même jour qu'en métropole) à 12 h 10 TU (14 h 10, heure de Paris).
Sous réserve de la durée retenue après consultation des candidats, les émissions de grand format sont également diffusées sur l'ensemble du réseau mondial en ondes courtes (le même jour qu'en métropole) à 17 h 10 TU (19 h 10, heure de Paris).

Les horaires de diffusion des émissions pour le premier tour du scrutin dans les programmes de France 24 sont les suivants :
― les émissions de petit format sont programmées à 00 h 50 TU (2 h 50, heure de Paris) et à 14 h 50 (16 h 50, heure de Paris) ;
― les émissions de grand format sont programmées à 23 h 40 TU (le jour précédent celui de la diffusion en métropole, 1 h 40, heure de Paris), à 2 h 10 TU (4 h 10, heure de Paris) et à 3 h 20 TU (5 h 20, heure de Paris) ;
Pour le second tour du scrutin, les horaires de diffusion des émissions sont les suivants :
― les émissions de petit format sont programmées à 14 h 50 TU (16 h 50, heure de Paris) ;
― les émissions de grand format sont programmées à 23 h 40 TU (le jour précédent celui de la diffusion en métropole, 1 h 40, heure de Paris).
Sous réserve de la durée retenue après consultation des candidats, les émissions de grand format sont également diffusées à 3 h 50 TU (5 h 50, heure de Paris).

Chapitre III : Programmation sur les antennes de la société chargée de l'audiovisuel extérieur de la France
Article 45
Article 46