Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Fin de l'autorisation d'usage des fréquences pour TéléGrenoble
Résumé. La permission d'utiliser certaines fréquences pour la télévision locale TéléGrenoble se termine le 31 août 2015.
Le terme de l'autorisation d'usage de la ressource radioélectrique définie à l'annexe est fixé au 31 août 2015.