Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Avertissement à CLT-UFA sur la publicité
Résumé. La société CLT-UFA est avertie de ne plus diffuser de publicités hors des moments autorisés.
La présente décision sera notifiée à la société CLT-UFA et publiée au Journal officiel de la République française.