L'article 2 de la décision n° 2009-0838 modifiée susvisée est ainsi modifié :
« Les fréquences attribuées à la société Bouygues Telecom sont :
― sur l'ensemble du territoire métropolitain :
― la bande duplex 880,1-889,9 MHz/925,1-934,9 MHz ;
― la bande duplex 1 763,3-1 784,9 MHz/1 858,3-1 879,9 MHz ;
― uniquement sur les zones très denses :
― la bande duplex 1 758,3-1 763,3 MHz/1 853,3-1 858,3 MHz.
Les fréquences des bandes 925-960 MHz et 1 805-1 880 MHz sont réservées à l'émission des stations fixes.
Les fréquences des bandes 880-915 MHz et 1 710-1 785 MHz sont réservées à l'émission des équipements terminaux.
La description des zones très denses figure à l'annexe 2 de la présente décision. »