Décision n° 2011-1016 du 22 septembre 2011

Article 1

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Article 1

L'article 2 (Modification des protections contre les brouillages pour Bouygues Telecom) de la décision n° 2009-0838 (Renouvellement d'autorisation pour Bouygues Telecom) modifiée susvisée est ainsi modifié :
« Les fréquences attribuées à la société Bouygues Telecom sont :
― sur l'ensemble du territoire métropolitain :
― la bande duplex 880,1-889,9 MHz/925,1-934,9 MHz ;
― la bande duplex 1 763,3-1 784,9 MHz/1 858,3-1 879,9 MHz ;
― uniquement sur les zones très denses :
― la bande duplex 1 758,3-1 763,3 MHz/1 853,3-1 858,3 MHz.
Les fréquences des bandes 925-960 MHz et 1 805-1 880 MHz sont réservées à l'émission des stations fixes.
Les fréquences des bandes 880-915 MHz et 1 710-1 785 MHz sont réservées à l'émission des équipements terminaux.
La description des zones très denses figure à l'annexe 2 de la présente décision. »

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Modification des fréquences de Bouygues Telecom

Résumé. L'article modifie les fréquences attribuées à Bouygues Telecom, en précisant les bandes disponibles sur tout le territoire et dans les zones très denses.

L'article 2 (Modification des protections contre les brouillages pour Bouygues Telecom) de la décision n° 2009-0838 (Renouvellement d'autorisation pour Bouygues Telecom) modifiée susvisée est ainsi modifié :
« Les fréquences attribuées à la société Bouygues Telecom sont :
― sur l'ensemble du territoire métropolitain :
― la bande duplex 880,1-889,9 MHz/925,1-934,9 MHz ;
― la bande duplex 1 763,3-1 784,9 MHz/1 858,3-1 879,9 MHz ;
― uniquement sur les zones très denses :
― la bande duplex 1 758,3-1 763,3 MHz/1 853,3-1 858,3 MHz.
Les fréquences des bandes 925-960 MHz et 1 805-1 880 MHz sont réservées à l'émission des stations fixes.
Les fréquences des bandes 880-915 MHz et 1 710-1 785 MHz sont réservées à l'émission des équipements terminaux.
La description des zones très denses figure à l'annexe 2 de la présente décision. »

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