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Conditions d'accueil des opérateurs sur le réseau de la SFR
La Société française du radiotéléphone est soumise au respect des conditions relatives à l'accueil des opérateurs de réseaux mobiles virtuels, telles qu'elles sont précisées dans la partie 6 de l'annexe à la présente décision, au titre des autorisations dont elle dispose en France métropolitaine pour utiliser des fréquences dans les bandes 900 MHz, 1 800 MHz et 2,1 GHz pour établir et exploiter un réseau radioélectrique ouvert au public.