La société Télévision française 1 est autorisée à utiliser les fréquences mentionnées en annexe à la présente décision. L'attribution de ces fréquences est subordonnée aux conditions indiquées dans ladite annexe.
Ces fréquences se substituent à celles précédemment attribuées à la société Télévision française 1 par la décision n° 2001-577 susvisée, dans son annexe I, pour la diffusion de son programme dans les zones de Baignes-Sainte-Radegonde, Chancelade, Chartres, Chézy-sur-Marne, Durfort, Périgueux 2, Ribérac, Saint-Savin-sur-Gartempe, Paimpol, Tréguier, Santa-Maria-Siche et Bourgoin 1.
Ces substitutions devront être effectuées avant le 28 mai 2004.