A N N E X E

CAHIER DES CHARGES

Titulaire de l'autorisation : ville de Besançon.

Groupes fermés d'utilisateurs :

GFU « Ville de Besançon ». Il comprend, outre la ville, ses services et les groupes scolaires, les personnes morales suivantes :

- le centre communal d'action sociale (CCAS) ;

- l'association CREDI ;

- l'association FRATE PARI ;

- la SEM Micropolis ;

- la mission locale espaces jeunes ;

- la compagnie des transports bisontins ;

- l'office du tourisme ;

- l'espace Planoise.

GFU « Enseignement supérieur et recherche ». Il comprend les personnes morales suivantes :

- l'université de Franche-Comté ;

- l'Institut universitaire de formation des maîtres (IUFM) ;

- l'Ecole nationale supérieure de mécaniques et microtechniques (ENSMM) ;

- l'Institut de recherche et développement de la qualité (IRDQ) ;

- le rectorat ;

- le centre régional de documentation pédagogique (CRDP) ;

- le centre départemental de documentation pédagogique (CDDP) ;

- le centre régional des oeuvres universitaires et scolaires (CROUS).

GFU « Santé ». Il comprend les personnes morales suivantes :

- le centre hospitalier universitaire de Besançon ;

- l'école de cadres et d'infirmiers ;

- l'établissement régional de transfusion sanguine.

GFU « Conseil général du Doubs ». Il comprend, outre le conseil général, ses services et les collèges, les personnes morales suivantes :

- l'agence de développement économique du Doubs ;

- l'agence foncière ;

- le service départemental d'incendie et de secours.

GFU « Conseil régional de Franche-Comté ». Il comprend, outre le conseil régional, ses services et les lycées, les personnes morales suivantes :

- le comité régional de tourisme ;

- l'établissement régional d'enseignement adapté.

GFU « Ministère de la défense ».

GFU « District du grand Besançon ». Il comprend, outre le district :

- l'usine de traitement des déchets.

GFU « Etat » qui comprend les services de la préfecture du Doubs, de la police nationale et de la direction départementale de l'équipement.

Le détail des sites raccordés pour chaque groupe fermé d'utilisateurs figure en annexe.