Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Annulation et remplacement d'une decision
Résumé Cette décision annule l'ancienne directive du 11 octobre 2023 pour en introduire une nouvelle.
Mots-clés : Décision administrative Révision de décisions
La présente décision annule et remplace la décision n° 880 du 11 octobre 2023.
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