L'Annexe 3 « Classification des équipements de scanographie, de remnographie (IRM) et de Tomographie à Emissions de Positons (TEP) et activités de référence (article I-14 du Livre I) » de la Liste des Actes et Prestations est ainsi modifiée :
Au point 2 - « Imagerie par résonance magnétique (modifié par décisions UNCAM du 20/03/2012, du 19/07/2012 et du 12 mai 2016) »
Dans la partie « Activités de références annuelles » les trois derniers tableaux sont remplacés par :
« Seuils d'activité de référence annuelle applicables à partir du 1er juillet 2018 quelle que soit la date d'installation de l'appareil
| Classe d'appareils | ≤ 0,5 T | > 0,5 T et 1,5 T < | 1,5 T polyvalent | 1,5 T dédié aux membres | 1,5 T spécialisé ostéo-articulaire | > 1,5 T |
|---|---|---|---|---|---|---|
| Activités de référence | 3 500 | 4 000 | 4 750 | 4 500 | 4 500 | 4 500 |