Article 2
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Nomination de M. Stéphane Pasquier
Résumé M. Stéphane Pasquier est devenu chef de pôle le 1er mars 2023.
Le dernier alinéa de l'article 1er du titre 1er est remplacé par un alinéa ainsi rédigé :
« M. Stéphane Pasquier, ingénieur des systèmes d'information et de communication hors classe, chef de pôle, à compter du 1er mars 2023. »
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