Décision du 26 mars 2026

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Détail des coûts des réunions publiques

Résumé. Un tableau liste les dépenses pour organiser des réunions publiques, comme la location de salles et l'éclairage.
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Détail des coûts pour les réunions publiques

Résumé. Un tableau détaille les coûts des réunions publiques, avec des catégories pour la location de locaux, les aménagements et l'éclairage.

ANNEXE 6
RÉUNIONS PUBLIQUES

Détail du poste 62540.
Chaque événement donne lieu à un enregistrement.

Nature (meeting, réception, conférence, manifestation, etc.) Date de l'événement Lieu (code INSEE de la commune) Numéros des pièces justificatives 625401 Sous-catégorie 1 : Utilisation d'un local pour les besoins de la réunion 625402
Sous-catégorie 2 : Aménagements apportés au local
625403
Sous-catégorie 3 : Eclairage et sonorisation
Total des 3 sous-catégories

Format :
L'annexe doit être importée dans la plateforme opérée par la CNCCFP dans un fichier au format CSV (séparateur point-virgule). L'encodage des caractères est soit ANSI, soit UTF-8.
Description :

INFORMATION NOM DU CHAMP TYPE DE CHAMP
1. Nature (meeting, réception, conférence, manifestation etc.) nature Alphanumérique
2. Date de l'événement date Date
3. Lieu (code INSEE de la commune) lieu Numérique
4. Numéros des pièces justificatives pieces_justificatives Alphanumérique (si plusieurs références de pièces sont inscrites dans ce champ, les séparer par une virgule)
5. Montants du poste 625401- Sous-catégorie 1 : Utilisation d'un local pour les besoins de la réunion utilisation_local Numérique
6. Montants du poste 625402- Sous-catégorie 2 : Aménagements apportés au local amenagement_local Numérique
7. Montants du poste 625403- Sous-catégorie 3 : Eclairage et sonorisation eclairage_sonorisation Numérique
8. Total des 3 sous-catégories total Numérique
Annexe
Annexe