Décision du 25 mars 2016

Article 2

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Article 2

Les articles 2 (Modification de noms et titres dans une décision administrative) et 3 (Publication d'une décision administrative) de la décision du 23 mars 2015 susvisée sont ainsi modifiés :
1. Le 1 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1. M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Erwan Conan, directeur de DGA Essais en vol ; ».
2. Au 3, le mot : « Pichene » est remplacé par le mot : « Pichené ».

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Modification de noms et titres dans une décision administrative

Résumé. Un texte officiel modifie des noms et titres de responsables dans une décision précédente.

Les articles 2 (Modification de noms et titres dans une décision administrative) et 3 (Publication d'une décision administrative) de la décision du 23 mars 2015 susvisée sont ainsi modifiés :
1. Le 1 est remplacé par les dispositions suivantes :
« 1. M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Erwan Conan, directeur de DGA Essais en vol ; ».
2. Au 3, le mot : « Pichene » est remplacé par le mot : « Pichené ».

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Source : Légifrance