Article 3
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Report de l'obligation de suivi informatique des vibrations
Résumé Le suivi des vibrations et des linéaires vibrés est reporté à 2024.
L'obligation de suivi informatique par le gestionnaire d'infrastructure des vibrations effectives successives, et du linéaire en sillon-jour-km ayant effectivement vibré, est reportée à l'horaire de service 2024.
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