Décision du 22 mai 2013

TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE

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Organisation de la direction de sécurité aviation civile Centre-Est

Résumé. L'article explique comment est organisée la direction de la sécurité de l'aviation civile pour la région Centre-Est, basée à Lyon.
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Organisation de la DSAC-CE

Résumé. L'article décrit l'organisation de la direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est, avec son siège à Lyon et ses compétences territoriales.

La direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est (DSAC-CE), dont le siège est situé 210, rue d'Allemagne, 69125 Aéroport de Lyon - Saint-Exupéry, et dont le ressort territorial est fixé par l'article 4 de l'arrêté du 19 décembre 2008 (Zones d'intervention des directions interrégionales de l'aviation civile), comprend le siège, une délégation et une antenne locale.
La délégation Auvergne est compétente dans le ressort territorial de la région Auvergne et du département de la Loire.
L'antenne locale de Grenoble est rattachée au département « surveillance et régulation ».

TITRE Ier : ORGANISATION GÉNÉRALE
Article 1