Le livre II est ainsi modifié :
I. ― A la subdivision 14.01.02 « Radiographie du membre inférieur », la note de facturation de la subdivision est remplacée par la note suivante :
« Facturation : l'association d'une radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon plusieurs incidences (NAQK007, NAQK023) avec une radiographie de l'articulation coxofémorale (NEQK010, NEQK035, NEQK012) ne peut pas être facturée ».
II. ― A la subdivision « 17.01.03 Scanographie, sans précision topographique », les gestes complémentaires et suppléments sont ajoutés aux actes concernés suivants :
I. ― A la subdivision 14.01.02 « Radiographie du membre inférieur », la note de facturation de la subdivision est remplacée par la note suivante :
« Facturation : l'association d'une radiographie de la ceinture pelvienne [du bassin] selon plusieurs incidences (NAQK007, NAQK023) avec une radiographie de l'articulation coxofémorale (NEQK010, NEQK035, NEQK012) ne peut pas être facturée ».
II. ― A la subdivision « 17.01.03 Scanographie, sans précision topographique », les gestes complémentaires et suppléments sont ajoutés aux actes concernés suivants :
| CODE | TEXTE | ACTIVITÉ | PHASE | REMBOURSEMENT sous conditions | ACCORD préalable |
|---|---|---|---|---|---|
| ZZQK024 | Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, sans injection de produit de contraste | 1 | 0 | ||
| [E, F, P, S, U, Z] | Indication : bilan diagnostic, d'extension ou de suivi thérapeutique d'affection néoplasique | ||||
| Facturation : ― pour l'examen conjoint de 3 territoires anatomiques ou plus en dehors des membres ― ne peut pas être facturé avec un autre acte de scanographie | |||||
| (ZZLP025, ZZQP004, YYYY600) | |||||
| ZZQH033 | Scanographie de 3 territoires anatomiques ou plus, avec injection de produit de contraste | 1 | 0 | ||
| [E, F, P, S, U, Z] | A l'exclusion de : scanographie du crâne, de son contenu et du tronc, avec injection intraveineuse de produit de contraste (ACQH004) | ||||
| Indication : bilan diagnostic, d'extension ou de suivi thérapeutique d'affection néoplasique | |||||
| Facturation : ― pour l'examen conjoint de 3 territoires anatomiques ou plus en dehors des membres ― ne peut pas être facturé avec un autre acte de scanographie | |||||
| (ZZLP025, ZZQP004, YYYY600, YYYY467) |