JORF n°0069 du 22 mars 2017

Article 3

Article 3

Le livre II est ainsi modifié :
I. - Au chapitre 19 « adaptations pour la CCAM transitoire » à la subdivision « 19.03.04 Autres modificateurs »
1-1. Le modificateur Z « Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue » est supprimé.
1-2. Le modificateur Y est remplacé par :

| Y |Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue, un pneumologue ou un rhumatologue|+ 15,8 %| |:-:|:---------------------------------------------------------------------------------------------------------|---------|

II. - Pour les chapitres de 1 à 19 :
2-1. Le modificateur Z est supprimé pour les actes figurant en annexe 1 de la présente décision.
2-2. Le modificateur Z est remplacé par le Y pour les actes figurant dans l'annexe 2 de la présente décision.


Historique des versions

Version 1

Le livre II est ainsi modifié :

I. - Au chapitre 19 « adaptations pour la CCAM transitoire » à la subdivision « 19.03.04 Autres modificateurs »

1-1. Le modificateur Z « Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue » est supprimé.

1-2. Le modificateur Y est remplacé par :

Y

Majoration du tarif pour acte de radiographie réalisé par un radiologue, un pneumologue ou un rhumatologue

+ 15,8 %

II. - Pour les chapitres de 1 à 19 :

2-1. Le modificateur Z est supprimé pour les actes figurant en annexe 1 de la présente décision.

2-2. Le modificateur Z est remplacé par le Y pour les actes figurant dans l'annexe 2 de la présente décision.