Décision du 1er mars 2011

TITRE IER : ORGANISATION GENERALE

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la DSAC-CE

Résumé. La DSAC-CE, située à Lyon, supervise plusieurs régions avec des délégations en Auvergne et une antenne à Grenoble.
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Organisation de la DSAC-CE

Résumé. La DSAC-CE, basée à Lyon, couvre plusieurs régions et comprend une délégation en Auvergne et une antenne à Grenoble.

La direction de la sécurité de l'aviation civile Centre-Est (DSAC-CE), dont le siège est aéroport de Lyon - Saint-Exupéry et dont le ressort territorial est fixé par l'article 4 de l'arrêté du 19 décembre 2008 (Zones d'intervention des directions interrégionales de l'aviation civile), comprend le siège, une délégation et une antenne locale.
La délégation Auvergne est compétente dans le ressort territorial de la région Auvergne et du département de la Loire.
L'antenne locale de Grenoble est rattachée au département « surveillance et régulation ».

TITRE IER : ORGANISATION GENERALE
Article 1