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DÉCISION du 18 décembre 2014

modifiant la décision du 15 octobre 2014 portant délégation de signature (état-major de l'armée de terre)

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Correction d'un nom dans une décision administrative

Résumé. Une décision administrative est corrigée et publiée officiellement pour rectifier un nom dans un texte officiel.

Le major général de l'armée de terre,

Vu le décret n° 2005-850 du 27 juillet 2005 modifié relatif aux délégations de signature des membres du Gouvernement, notamment son article 3 ;

Vu le décret n° 2009-1178 du 5 octobre 2009 modifié portant organisation de l'administration centrale du ministère de la défense ;

Vu l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de l'armée de terre et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de l'armée de terre ;

Vu la décision du 15 octobre 2014 portant délégation de signature (état-major de l'armée de terre),

Décide :

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Correction d'un nom dans une décision officielle

Résumé. Une décision de correction d'un nom dans un texte officiel.

Le 6 de la décision du 15 octobre 2014 susvisée est modifié ainsi qu'il suit :
1. Au lieu de « Kolodzeij », lire « Kolodziej ».

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Correction et publication d'une décision administrative

Résumé. Une décision administrative est corrigée et publiée officiellement.

La présente décision sera publiée au Journal officiel de la République française.

Fait le 18 décembre 2014.

B. Houitte de la Chesnais

DÉCISION du 18 décembre 2014
Article 1
Article 2