Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Détails techniques sur le changement des bouteilles de gaz
Résumé. La décision précise que les détails techniques sur le changement des bouteilles de gaz sont disponibles en annexe.
L'ensemble des informations et éléments d'ordre technique inhérents à la présente décision figure en annexe de celle-ci (1).