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Calendrier de remplacement des bouteilles de gaz dans les établissements de santé
| ANNÉE DE DÉBUT et année d'achèvement de l'opération (période de 5 ans) | GAZ |
|---|---|
| 2013-2017 | Hélium/oxygène 20 % ≤ O2 ≤ 23,5 % Hélium/oxygène O2 > 23,5 % Monoxyde d'azote/Azote Dioxyde de carbone cryogénique Dioxyde de carbone pour cœlioscopie Dioxyde de carbone pour biologie Dioxyde de carbone/oxygène Mélanges de gaz pour lasers Etalons monoxyde d'azote Etalons du sang Mélanges de gaz pour cultures cellulaires Mélanges de gaz pour hémocultures Mélanges de gaz pour fécondation in vitro |
| 2014-2018 | Protoxyde d'azote Protoxyde d'azote cryogénique Protoxyde d'azote/oxygène |
| 2015-2019 | Air Azote |
| 2016-2020 | Hélium |
| 2017-2021 | Mélanges de gaz pour exploration fonctionnelle respiratoire Gaz pour chirurgie oculaire Argon Hélium/oxygène O2 < 20 % Azote/oxygène O2 > 23,5 % |
Le remplacement est organisé par type de gaz et par établissement de santé impliquant une action coordonnée du fournisseur et de l'établissement de santé.
Dans le cas de la passation de marchés, l'établissement de santé vérifie auprès du fournisseur que les changements sont prévus, en conformité avec le calendrier défini ci-dessus. Une mention est apposée dans le cahier des clauses techniques particulières des appels d'offres hospitaliers.
Une attention particulière doit être portée aux échanges de bouteilles entre établissements de santé pendant la durée prévue de l'échelonnement.
Il ne doit pas être acquis de bouteilles en provenance de fournisseurs ne suivant ni la normalisation européenne ni le calendrier exposé ci-dessus.
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